Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est KKV Labs LLC (éditeur de duerpsimple.fr), 131 Continental Dr, Suite 305, Newark, DE 19713, États-Unis. Pour toute question relative à vos données: support@duerpsimple.fr.

Cookies et mesure d'audience

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Données collectées

Nous collectons les informations que vous saisissez pour générer votre document (raison sociale, coordonnées, unités de travail, réponses au questionnaire) et les informations de paiement traitées par Stripe (nous ne conservons pas votre numéro de carte).

Finalités

Ces données servent à générer et livrer votre document, à assurer le support, à émettre votre reçu, et à vous proposer la mise à jour annuelle de votre DUERP.

Base légale

Le traitement de vos données repose sur l'exécution du contrat (générer et livrer votre document, vous fournir le support), sur notre intérêt légitime (amélioration du service) et, pour les cookies de mesure d'audience, sur votre consentement.

Conservation

Vos réponses au questionnaire sont conservées afin de faciliter la mise à jour de votre DUERP, et au maximum 3 ans après votre dernière commande, sauf demande de suppression de votre part. Les données de facturation sont conservées conformément aux obligations comptables. Vous pouvez demander la suppression de vos données à tout moment.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et à la portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à support@duerpsimple.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Sous-traitants et transferts hors Union européenne

Nous faisons appel à Stripe (paiement), Resend (email), Supabase (base de données) et Vercel (hébergement); la génération de documents s'appuie sur l'API d'Anthropic. Certains de ces prestataires, ainsi que l'éditeur du site, sont établis aux États-Unis: vos données peuvent donc être traitées en dehors de l'Union européenne, dans le cadre des garanties appropriées prévues par le RGPD (clauses contractuelles types notamment).